CGV

Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente encadrent les prestations de préceptorat proposées par Præceptis, entreprise individuelle exploitée par Arthur VIX. Ces prestations consistent en un accompagnement pédagogique personnalisé, adapté aux besoins de l’élève, réalisé en présentiel, à distance ou selon un format hybride.

2. Modalités de prestation

Les séances sont organisées selon des modalités définies en amont avec le client, notamment en ce qui concerne leur durée, leur fréquence et leur format. Præceptis se réserve la possibilité d’ajuster les méthodes et les supports pédagogiques afin d’assurer la progression de l’élève, dans une logique d’efficacité et d’adaptation continue.

3. Tarifs et modalités de paiement

Les prestations peuvent être facturées à l’heure, sous forme de forfait ou dans le cadre d’un abonnement mensuel, selon l’organisation retenue. Les tarifs sont communiqués en amont et validés avec le client. Le paiement intervient, selon les cas, à l’issue de la séance ou de manière anticipée, notamment lorsque la situation le justifie. Les règlements peuvent être effectués par virement bancaire, en espèces ou par paiement en ligne.

4. Annulation et report

Toute séance annulée moins de vingt-quatre heures avant l’horaire prévu est due dans son intégralité. Cette règle vise à garantir la stabilité de l’organisation et le respect du temps mobilisé. Des ajustements ponctuels peuvent toutefois être envisagés à la discrétion de Præceptis, dans une logique de souplesse mesurée.

5. Retards

En cas de retard de l’élève, la séance se termine à l’heure initialement convenue. Le temps non utilisé ne peut être rattrapé. En cas de retard imputable à Præceptis, la durée non effectuée est compensée lors d’une séance ultérieure, selon des modalités définies avec le client.

6. Engagement et résiliation

Les conditions d’engagement varient selon la formule choisie. Sauf disposition particulière convenue en amont, les prestations sont sans engagement de durée et peuvent être interrompues librement. Les formules mensuelles impliquent néanmoins une certaine régularité, nécessaire à la continuité pédagogique et à l’efficacité de l’accompagnement.

7. Responsabilité

Præceptis s’engage à mettre en œuvre l’ensemble des moyens pédagogiques nécessaires pour accompagner l’élève dans sa progression. Toutefois, les résultats ne peuvent être garantis, ceux-ci dépendant de multiples facteurs, notamment de l’implication personnelle de l’élève et de son environnement de travail. Les prestations relèvent d’une obligation de moyens et non de résultat.

8. Lieu des prestations

Les séances peuvent être réalisées dans les locaux Præceptis, au domicile du client, à distance ou selon une combinaison des trois. Peuvent également avoir lieu, selon le type de préceptorat, des séances immersives dans un lieu tiers. Les modalités sont définies en fonction des contraintes et des objectifs fixés.

9. Acceptation des conditions

Toute réservation de prestation implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.